Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIHANCE
TAM, Société civile d'exploitation agricole (SCEA)

Numéro de dépôt :
4251233
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2026
BIHANCE de TAM

Présentation de la marque BIHANCE

Déposée le 22 février 2016 par la société TAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la société TAM domicilié(e) 160 Route de Ti Ar Menez - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 104 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAM, M. GOUENNOU Fabrice domicilié(e) 160 Route de Ti Ar Menez - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France.

La marque BIHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIHANCE arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

TAM a également déposé les autres marques suivantes : BIHANCE INNOV' PRODUCT ALGAE , Bassecour , TAM , PLUS , TAM , TAM , ONDIOLA , SONNECLAIR , ONDIOLA


TAM, Société civile d'exploitation agricole (SCEA) - 160 Route de Ti Ar Menez - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France - SIREN 810104166


TAM, M. GOUENNOU Fabrice - 160 Route de Ti Ar Menez - 29470 - PLOUGASTEL-DAOULAS - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.